30 % de remise avant le 30 novembre 2026 En profiter →
Conditions générales de vente

Vendre un logiciel, pas un accès.

Xone360 est une licence unique, installée sur le serveur du client. Elle ne se loue pas et ne se renouvelle pas chaque année. Ces conditions décrivent le chemin d'une commande, de l'échange de départ jusqu'à l'installation, puis les obligations de chacune. Elles s'appliquent à toutes nos propositions écrites.

Objet

Ce que couvrent ces conditions.

Elles fixent le cadre d'une commande. Elles se lisent en quelques minutes et ne renvoient à aucune clause annexe.

Un logiciel acheté, pas loué

Ces conditions portent sur la vente de la licence Xone360 et sur sa mise en place. Le client achète un logiciel installé sur son propre serveur. Il ne loue pas un accès à une plateforme, et il n'y a pas d'abonnement qui se reconduit tout seul.

Le site www.xone360.com est un site de présentation : ni paiement, ni compte, ni panier. Aucune commande n'y est validée.

Ce qui est écrit noir sur blanc

Chaque projet est couvert par une proposition écrite : périmètre, délais, conditions commerciales et date de départ des travaux. En cas de différence avec une page du site, la proposition fait foi.

Ces conditions sont consultables à tout moment sur cette page, avec les mentions légales et la politique de confidentialité. Une question sur leur portée se pose par écrit à support@xone360.com.

Commande

Trois temps avant le démarrage.

Une commande ne commence jamais par un paiement, mais par un échange, une proposition et une validation écrite.

01

Échange de cadrage

Vous décrivez votre activité, vos outils actuels et ce que vous attendez. L'échange se fait par téléphone au +216 58 66 45 77 ou par courriel.

02

Proposition écrite

Nous envoyons un document qui décrit le périmètre, le calendrier et les conditions convenues. Rien n'est déclenché avant votre accord explicite.

03

Validation de la commande

La commande est validée par écrit, à l'adresse support@xone360.com. Aucune donnée bancaire n'est saisie sur ce site. Le règlement intervient après l'installation.

Mise en disposition

De la signature au premier écran.

La licence est mise en disposition quand elle est installée et utilisable sur votre serveur. Cette date figure dans la proposition.

Installation

L'équipe Xone360 pose le logiciel sur votre VPS en 2 à 4 jours ouvrés. Cela couvre les rôles, les premiers écrans et la reprise des données utiles.

Formation

Elle se fait sur vos propres dossiers et par rôle. Chaque personne apprend ce qui la concerne. Le compte rendu est remis le jour même.

Mises à jour

Elles sont livrées sur votre installation et appliquées avec vous. Vous gardez le même outil, sans migration vers une autre machine.

Obligations du client

Ce qui revient à votre équipe.

Un projet de licence se mène à deux. Voici ce qui incombe à votre équipe, du premier jour jusqu'à l'arrêt de l'outil.

Que faut-il fournir pour démarrer ? +
Un accès à votre VPS, une personne référente pour les décisions et le temps nécessaire aux validations. Sans ces trois éléments, le calendrier prévu ne peut pas être tenu.
Que puis-je faire de la licence ? +
L'utiliser pour votre activité, sur l'installation prévue, avec les comptes de la proposition. Le logiciel n'est ni revendu, ni redistribué, ni installé ailleurs.
Que veille-t-on au quotidien ? +
Les comptes de vos personnes, les sauvegardes de votre serveur et le signalement de tout événement inhabituel. Vos données étant chez vous, votre équipe décide de ce qui est effacé.
Rétractation et suspension

Arrêter, reporter, reprendre.

Un projet peut être interrompu. L'arrêt est dit par écrit, avec ce qui est arrêté et ce qui reste dû.

Rétractation

Pour demander une rétractation, écrivez à support@xone360.com en indiquant la commande concernée. Nous confirmons par écrit ce qui est interrompu, ce qui est déjà réalisé et ce qui reste à régler.

Les travaux déjà menés restent acquis, et les données reprises chez vous restent votre propriété. Rien n'est retenu sur nos serveurs.

Suspension

Une intervention peut être suspendue quand une obligation n'est pas remplie : accès au serveur non ouvert, validations en retard, information manquante. La suspension est annoncée par écrit, avec sa raison et sa date de reprise.

Elle n'entraîne aucune perte : vos données restent sur votre VPS et restent exportables. Un arrêt définitif se traite de la même façon, avec un dernier échange écrit.

Responsabilité et litiges

Qui répond de quoi.

Le cadre tient en quelques lignes : la proposition écrite et le partage clair des rôles.

De quoi XpertNET répond-il ? +
De la bonne installation et du respect de la proposition. Les corrections annoncées sont livrées chez vous. Nous ne prétendons pas à l'absence totale d'erreur, mais à une réponse rapide.
De quoi le client répond-il ? +
De son serveur, de ses comptes, de ses mots de passe et de ses sauvegardes. Une donnée effacée par une personne autorisée n'est pas un défaut du logiciel.
Comment se règle un différend ? +
Par un message d'abord : la plupart des différends s'éclairent quand chacun écrit ce qu'il attend. Sinon, une médiation est envisageable, puis les règles applicables au contrat reprennent leur place.

Une question de portée se pose à support@xone360.com. Les questions fréquentes vont à l'essentiel, et la page RGPD détaille les données.

Un projet à cadrer ?

Voyez l'outil avant de décider.

Trente minutes, en visio, avec vos propres exemples. Gratuit et sans engagement, et aucun paiement n'a lieu sur ce site. Nous écrire

Demander une démo →
Demander une démo